Frédérique Simon

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Frédérique Simon-Delavelle
De: Simon (Frédérique)
présidente assesseure à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2021-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000043333866(source JORF)
mutation
07 Avril 202107/04/2021
De: Simon (Frédérique)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2018-08-30"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000037252723(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 201827/07/2018
De: Simon (Frédérique)
première conseillère au tribunal administratif de Marseille
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseure à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Simon (Frédérique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2018 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
21 mars 2018
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000036756762(source JORF)
inscription
31 Mars 201831/03/2018
De: Frédérique SIMON, nom d'usage PIERRE
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2015-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000031305422(source JORF)
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Simon (Frédérique), épouse Lebreton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2014
suppleant
AFSN1430696A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Simon (Frédérique)
Objet:
rapporteur public dans la juridiction ci-après mentionnée
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2014-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000029477195(source JORF)
désignation
21 Septembre 201421/09/2014
De: Simon (Frédérique)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000028937458(source JORF)
mutation
16 Mai 201416/05/2014
De: Simon (Frédérique)
première conseillère au tribunal administratif de Marseille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000022503121(source JORF)
mutation
21 Juillet 201021/07/2010
De: SIMON Frédérique, épouse Lebreton
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Simon (Frédérique)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi"
JORFTEXT000000647233(source JORF)
inscription
17 Juillet 200717/07/2007
De: Simon (Frédérique)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000000469284(source JORF)
promotion
17 Juillet 200717/07/2007
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000808651(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les réservations de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000808651(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000445448(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les réservations de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000445448(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000444920(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200516/01/2005
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000440932(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200424/10/2004
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les réservations de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000440932(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200424/10/2004
De: Simon (Frédérique)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000000784629(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 200429/07/2004
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000439309(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200403/07/2004
De: Simon (Frédérique)
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000000437940(source JORF)
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000418287(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000418287(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Simon (Frédérique)
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
Commissariat du Gouvernement
date_debut="2003-11-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000248727(source JORF)
désignation
19 Novembre 200319/11/2003
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000245267(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000245267(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000418508(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200322/02/2003
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000418508(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200322/02/2003
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000232644(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200218/10/2002
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000594683(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200211/09/2002
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000594683(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200211/09/2002
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000409037(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000773013(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 200106/09/2001
De: Simon (Frédérique)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000214649(source JORF)
affectation
31 Juillet 200131/07/2001
De: Simon (Frédérique)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2001-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000000407050(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Simon (Frédérique)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573614(source JORF)
nomination
17 Novembre 200017/11/2000
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000219021(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000400807(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Frédérique Simon
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000400807(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Simon (Frédérique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-09-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000398284(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Simon (Frédérique)
chargé de mission à la sous-direction de la veille sanitaire
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Boudot (Jocelyne)
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
JORFTEXT000000203801(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Simon (Frédérique, Elodie, Odile)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000201691(source JORF)
admissibilite
22 Octobre 199722/10/1997
De: Simon (Frédérique)
suppléante
Objet:
membres du jury national chargé de la délivrance du diplôme national de thanatopracteur
au titre de représentants du ministère chargé de la santé
Groupe:
Jury national chargé de la délivrance du diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000751607(source JORF)
nomination
22 Août 199722/08/1997
De: Simon (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Rennes
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000367286(source JORF)
diplome
30 Juillet 199630/07/1996
De: Simon (Frédérique)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000738593(source JORF)
titularisation
20 Octobre 199520/10/1995
De: Simon (Frédérique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000550279(source JORF)
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Simon (Frédérique)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier d'Haguenau
Objet:
dans les établissements suivants
Groupe:
Centre hospitalier régional de Nancy, Centre hospitalier régional Nancy, hôpital Jeanne-d'Arc, service 54G06 Psychologie médicale. M. Rabain (Didier), psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: Centre hospitalier régional de Paris, groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière (La Pitié), secteur 75I07. M. Renard (Laurent), psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: Centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Villejuif, secteur 75I02. Mlle Maugey (Brigitte), spécialiste des hôpitaux, radiologie: Centre hospitalier régional de Bordeaux, hôpital Pellegrin-Tondu, service DHR03 Radiologie A. Mme Demeaux, née Blanc (Hélène), spécialiste des hôpitaux, radiothérapie: Centre hospitalier régional de Bordeaux, hôpital Saint-André, service DHR31 Radiothérapie. M. Janky (Eustase), chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: Centre hospitalier régional de Bordeaux, hôpital Pellegrin-Tondu, service DHC09 Gynécologie-obstétrique A
JORFTEXT000000349380(source JORF)
nomination
05 Mai 199005/05/1990

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